Charte de bonne conduite

C H A R T E à lire et à signer.

I- Interdictions & Devoirs

» Avant tout, vous êtes dans l'obligation de lire cette charte, et de la signer (sur ce topic, en citant " J'ai lu et approuvé cette charte") .

» Le non-respect de ces règles, mènera à une sanction. Temporaire ou définitive.

» Si au bout d'une semaine, vous n'avez toujours pas écrit de présentation, vous serez immédiatement supprimé. Un formulaire est à votre disposition, pour vous aider.

» La publicité, que ce soit par intermédiaire de la messagerie ou la signature, est strictement interdite. Vous avez une partie pub.

» Le flood est interdit sur l'ensemble du forum. Il y a un bouton 'éditer'.Une partie flood vous est consacrée.

» Il est interdit de mettre de la couleur pour vos titres de topics. Les couleurs sont réservées pour l'administration et la modération de ce forum.

» Pas d'écriture SMS ou FASHION. Ceci est un forum, pas votre mobile. Utilisez un bon français, et si vous n'y arrivez pas, le dictionnaire est votre ami.

» Les personnes mineurs n'ont strictement pas le droit de montrer leurs visages. Donc pas de mensonges, en ce qui conçerne votre présentation, votre âge.

» Vous vous engagez à être polis, aimable, respectueux, aux membres de ce forum. Les problèmes sont à régler avec un modérateur, et si le problème est vraiment très grave, avec un administrateur.

» Votre signature, ne doit dans aucun cas, dépasser 500*300. Si elle est plus grande, mettre un spoiler.

II- Commandes

» Pour votre commande, toujours remplir le formulaire et cocher l'icone du sujet. Si la commande est en cours , cocher la case en cours etc...

» Si vous prenez un thème libre pour votre forum, mettez le template de notre forum s'il vous plaît. Dans le cas contraire, nous pouvons porter plainte.

» Toujours être aimable, utiliser les formules de politesse pour une commande. Bonjour, merci, de rien...

» Vous n'avez formellement pas le droit, de commander par messagerie. Car un modérateur doit d'abbord valider la commande, avant qu'elle ne se fasse.

III-Administration, modération & plagiat

» L'équipe d'administration et de modération, à une vie en dehors du forum. Alors pour un problème, on ne va pas répondre au bout de deux minutes. Si nous ne répondons pas au bout de 48h, renvoyer nous, votre problème.

» Ceci est une partie du code de loi sur le copyright.

Copyright a écrit:
Toute personne contournant ces lois est passible de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

Je veux rappeller que toute image signée est aussi un copyright, vous ne pouvez utiliser la dite image que sous autorisation de l'auteur!

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.

Art. L. 112-1. Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.

Art. L. 112-2. Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code:
-Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de litho-graphie

-Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie

Art. L. 113-1. La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'œuvre est divulguée.

Sources: http://www.copyrightfrance.com/hypertext/cpi1.htm

IV-Chat box

» La Chat-box à les même règles que le forum. Les "modérateurs" de la chatbox, sont les "animateurs".

» La publicité, y est interdite. Vous avez à votre disposition la partie publicité.

V- Images

» Toujours mettre vos images sous spoiler. [spoiler*]...[/*spoiler] ( enlevez les *), pour éviter de déformer le forum.

VI- Candidatures

» Pour être candidat, il faudra toujours poster votre candidature dans le topic conçerné. On ne peux avoir qu'un statut. Les administrateurs sont les seules personnes qui se chargent des candidatures. Les membres n'ont dans aucun cas le droit de commenter. Rappel des statuts: Animateur-Grapheur'Kid-Grapheur'Pro-Debutant-Apprenti-

VII- Sanctions

» Flood,Publicité hors de la partie,Trop grande signature= Un Avertissement.

» Au bout de 5 avertissements = Exclus définitivement.

» Insultes,propos racistes, pornographiques= Exclus définitivement.

Cette charte sera de temps en temps modifiée, vous serez prévenu par MP.

» Charte of le salon
» Charte of le musée